Délibérations 2025 - Perche Emeraude

Délibérations du 17 décembre

Installation du nouveau conseiller communautaire de la commune St-Ulphace

RH - Document unique d'évaluation des risques professionnels

DUERP

RIFSEEP - Complément adjoint social

RH - CET Mairie La Ferté-Bernard

RH - Adhésion à Santé au Travail 72

RH - Création d'un emploi

Tableau des emplois

RH - Évolution du compte épargne temps (CET)

Attribution des lots de travaux pour la construction du bâtiment blanc ZA Ajeux à LFB

Dde subvention DETR-DSIL 2026 travaux aménagement ZA Eguillon LFB

Avis demandes ouvertures dominicales 2026 pr commerces de détail de Cherré-Au

Avis demandes ouvertures dominicales 2026 pr commerces de détail LFB

Création d'un Etablissement Public Foncier Local Sarthois

EPFL - Règlement intérieur

EPFL - Simulation TSE

EPFL - Statuts

Convention avec la salle de musculation de TVC

Convention musculation 2026-2028 - Projet 05 12 25

Renouvellement convention réseau chaleur avec TVC

Convention tripartie avec l'association APA - Maison Sport Santé, la CCPE et Cormes

Convention APA CDC Cormes

MOBILITÉ - Transport à la demande

Statuts CCPE 2025 12 17 projet

Convention Cherré-Au - Cormes Pr transport périscolaire mercredi

Avenant conv_transport Cherré-Au - Cormes 2025-2026

CT transport V2025 Cherré-Au Cormes

GUICHET HABITAT - Engagement financier d'un dossier de travaux

GUICHET HABITAT - Financement des audits énergétiques

Poursuite réflexion transfert compétences eau et assainissement

Avis dde autorisation environnementale de Sté PIGEON GRANULATS CENTRE ILE-DE-FRANCE sur Lamnay

Tome 1 - NPNT

Tome 5 - RNT

SPANC - Prolongation du contrat jusqu'au 30 06 26

GEMAPI - Attribution subvention fonctionnement au GIDON de la Même et de l'Huisne Sarthoise

Renouvellement de l'adhésion au GIEC Pays de La Loire 2026-2028

Prolongation convention objectifs et moyens avec l'OT LFB - Avenant 1

2026 Avenant 1 OT CCPE

ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - Montants définitifs pour l'année 2025

Révision libre AC commune Tuffé-Val-de-la-Chéronne Travaux de voirie ZA La Fonderie

Report des fonds de concours et attribution des fonds de concours voirie 2025

AP FC 2020 - Clôture de l'autorisation de programme Fonds de concours 2020

Révision n°3 de l'autorisation de programme Fonds de concours 2023

AP FC 2024 - Révision n°2 de l'autorisation de programme Fonds de concours 2024

AP FC 2025 - Révision n°1 de l'autorisation de programme Fonds de concours 2025

AP OPAH - Révision n°11 de l'autorisation de programme OPAH Subventions aux particuliers

AP CENTRE AQUATIQUE - Révision n°9 de l'autorisation de programme Centre aquatique

AP Construction bâtiment blanc - Révision n°1 de l'autorisation de programme

AP Aménagements extérieurs Synergie Parc - Révision n°1 de l'autorisation de programme

AE Suivi animation OPAH 2023-2027 - Révision n°3 de l'autorisation d'engagement Suivi animation guichet habitat 2023-2027

AE SPANC 2022-2026 - Révision n°4 de l'autorisation d'engagement pour le contrat SPANC pour la période 2022-2026

DM n°2 du budget principal 2025

DM n°1 du budget annexe SPANC 2025

DM n°1 du budget annexe Urbanisme 2025

DM n°1 du budget annexe RPE 2025

DM n°1 du budget annexe ZA Le Coutier 2025

Délibérations du 6 octobre

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes

RH Complément emplois France Services

RH Conventions avec la mairie de Bonnétable mutation agent

Approbation inventaire des zones d'activités économiques

Renouvellement bail commercial avec BOSCH sur ZA des Ajeux LFB

Demande de subventions pour le projet de bâtiment blanc

Intérêt Communautaire

Convention avec CD72 pour fixer conditions utilisation du centre aquatique par les collégiens

Exonération des pénalités de retard au vu du report de la date de réception

MISSION LOCALE - Approbation du rapport d’activités 2024

GUICHET HABITAT - Engagement financier de dossiers de travaux

Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du SPANC pour 2024

GEMAPI - Validation marché et subv pour diag individuels vulnérabilité inondations

GEMAPI - Subvention au GIDON de Sceaux-sur-Huisne, Le Luart et Bouër

SECURITE CIVILE - Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)

SITE DE LA LAVERIE - Attribution des marchés de travaux

SITE DE LA LAVERIE - Demandes de subvention

Approbation du rapport d’activités 2024 du SMGV

FRANCE SERVIVCES - Conventions mise dispo locaux par communes

SYVALORM - Exonération TEOM 2026

Modification participation Syndicat des Bassins du Loir et de la Braye 2025

Rapport activités 2024 CCPE

Inventaire ZA 2025 CCPE

Annexe 1 - Inventaire ZA périmètre 2017

Annexe 2 - Inventaire ZA espaces publics

Intérêt communautaire

Délibérations du 8 septembre

Approbation DPMC n°1 PLUi - PAPREC à Montmirail

Annexe appro DPMC PAPREC

Cession terrain sur la ZA Val' Activ (Sceaux-sur-Huisne)

Avis sur schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Sarthe

SYLVALORM - Rapport d'activités 2024

SYLVALORM - Rapport Annuel 2024

Délibérations du 30 juin

Composition conseil CCPE après élection 2026

Création 3 emplois France service

Création emploi Relais Petite Enfance

Création emploi Affaires Juridiques - accroissement activité

Ressources Humaines - CET agents mis à dispo centre aquatique

Cession terrain ZA Lamnay

Achat terrain Synergie Parc (1)

Cession terrain SERAC - modification délibération 07 04 25

Adoption Réglement Local de Publicité intercommunale

Délégation avis changement destination

Adhésion EPFL Sarthois

PEDT - Projet éducatif territorial

Centre aquatique Avenant 1 DSP

Modification règlement intérieur salles sport

Signature Pacte territorial Habitat

Engagement subventions OPAH

Convention mobilité périscolaire Cherré-Au et Cormes

Energies modification porteur projet 3 parkings LFB

Energies modification porteur projet parking Centre aquatique LFB

Régularisation convention occupation panneaux photo Luart

Convention Chene 3 avec ATESART

Subvention GIDON Montmirail

Convention délégation LFB aménagements rue du Moulin à Tan

Attribution marché entretien espaces verts 2025-2028

Fonds de Concours 2025

Participations 2025 Polleniz OT ADCF CAUE SMANS

Provision CET 2025

Cloture budget annexe Ordures Ménagères

Décision Modificative 1 CCPE 2025

Admission non-valeur 2025 CCPE SPANC

Désaffectation ZA Champ Croix à TVC

Délibérations du 7 avril

Vote des taux relatifs à la fiscalité 2025

Vote du produit de GEMAPI 2025

Adoption du budget général 2025

Vote taux Ordures Ménagères 2025

Adoption budget Ordures Ménagères 2025

Adoption budget SPANC 2025

Adoption budget Urbanisme 2025

Adoption budget Relais Petite Enfance 2025

Adoption budget ZA Sceaux sur Huisne 2025

Adoption budget ZA Les Ajeux 2025

Adoption budget ZA Le Coutier 2025

Adoption budget ZA L'Eguillon 2025

Adoption budget ZA Le Gaillon 2025

Adoption budget ZA La Monge 2025

Adoption budget ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2025

Adoption budget ZA Route de Courgenard à Lamnay 2025

Participations statutaires et adhésions 2025

Avenant 2025 convention HTH

AP Fonds de concours 2025 - Vote de l'autorisation de programme et crédits de paiement

AP Construction d'un bâtiment blanc - Vote de l'autorisation de programme et crédits de paiement

AP Aménagements extérieurs Synergie Parc - Vote de l'autorisation de programme et crédits de paiement

Désignation administrateur pourr Laverie suite démission de M. MELIAND

Convention partenariat avec Région pour réseaux accompagnement création-reprise entreprise

Centre aquatique - Participation des associations utilisatrices

Centre aquatique - Participation des communes pour les scolaires

Partenariat avec l'association Sport culture et handicap du Perche Sarthois

Convention avec asso « VSF cyclisme » pour organisation course cycliste « En Perche Emeraude »

Groupement de commande avec CD72 pour déploiement et maintenance infrastructures de recharge véhicules électriques

Festival de la Chéronne 2025 - Signature convention de partenariat

Subvention festival international de la chanson Francophone ou Festichansons

Mise à jour RIFSEEP ajout grade éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS)

Délibérations du 10 mars

Débat d'Orientations Budgétaires 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire

Adoption CFU 2024 CCPE

Adoption CFU 24 Ordures Ménagères

Adoption CFU 2024 budget SPANC

Adoption CFU 2024 budget Urbanisme

Adoption CFU 2024 budget RPE

Adoption CFU 2024 budget ZA Sceaux sur Huisne

Adoption CFU 2024 budget ZA Les Ajeux

Adoption CFU 2024 budget ZA Le Coutier

Adoption CFU 2024 budget ZA L'Eguillon

Adoption CFU 2024 budget ZA Le Gaillon

Adoption CFU 2024 budget ZA La Monge

Adoption CFU 2024 budget ZA Rue du Puits La Chapelle du Bois

Adoption CFU 24 ZA Route de Courgenard Lamnay

Affectation résultats 2024 CCPE

Affectation résultats 2024 budget Ordures Ménagères

Affectation résultats 2024 budget SPANC

Affectation résultats 2024 budget Urbanisme

Affectation résultats 2024 budget RPE

Affectation résultats 2024 budget ZA Sceaux sur Huisne

Affectation résultats 2024 budget ZA Les Ajeux

Affectation résultats 2024 budget ZA Le Coutier

Affectation résultats 2024 budget ZA L'Eguillon

Affectation résultats 2024 budget ZA Le Gaillon

Affectation résultats 2024 budget ZA La Monge

Affectation résultats 2024 budget ZA Rue du Puits La Chapelle du Bois

Affectation résultats 2024 budget ZA Route de Courgenard Lamnay

Mise à jour des durées d’amortissement

SUIVI-Amortissements

Participations aux syndicats 2025

Investissements anticipés 2025

Communication de l’état des indemnités des élus pour 2024

Promesse de vente à la société SERAC cession terrain ZA de l'Eguillon LFB

Approbation de la modification de droit commun du PLUi

Notice modif PLUi

Urbanisme -Tarification 2025

Signature acte modif n°3 au marché public maîtrise d’œuvre construction du centre aquatique

Attribution sub fonctionnement GIDON de la Même et de l’Huisne Sarthoise

ZAER - Avis sur document cadre relatif photovoltaïsme zones agricoles et naturelles

Courrier de consultation

Gens du voyage - Rapport d'activités 2024

Rapport activités 2024 SMGV

Délibérations du 27 janvier

Mise jour RIFSEEP ajout grade ETAPS

Demande subvention DETR DSIL aménagements extérieurs du Gaillon

Urbanisme : Rapport sur la consommation d'espaces

Convention presta service RPE avec CAF

RPE demande subv projet parentalité 2025

Engagement financier subv OPAH

Conv Chambre agriculture 2025-2027

Modif statutaire EPTB Sarthe

Avenant 9 occupation domaine public OT et CCHS

Avenant 6 PV mise dispo équip tourisme CCHS sur LFB

Avenant conv gestion Laverie

Montants prévisionnels 2025 AC

Inv anticipés 2025

Participation synd 2025

Dossier : RAPPORT TRIENNAL sur l’artificialisation des sols

Dossier : Projet de fonctionnement RPE 2025-2027

Dossier : Projet convention Chambre d'agriculture

Dossier : Avenant n°9 à la convention d'occupation du domaine public entre la CCHS et l'OT de LFB

Dossier : Avenant n°6 au PV Office de tourisme LFB

Dossier : Projet guide touristique OT