Délibérations 2026 - Perche Emeraude

Délibérations du 24 juin

Désignation au sein de l'EPTB Sarthe et commision locale eau

Désignation au sein d'Initiative Sarthe

Désignation administrateur pour La Laverie

Désignation au sein du CAUE Sarthe

Désignation pour Comité Local pour Emploi Sarthe Nord

Désignation au sein Comité Pilotage SCOT

Commissions thématiques

Composition commissions

Débat mise en place pacte de gouvernance

Débat sur création conseil de développement

Référent déontologique pour élus

Recrutement agent contractuel de remplacement

Assurance statutaire

Economie - Acte vente avec Serac d'un terrain ZA Eguillon

Promesse vente avec CVE à ZA Sceaux Nom du fichier

Semaine petite enfance - Approbation actions 26 et dde subv CAF

CTG et projet éducatif de territoire - désignation élus

Projet éducatif territoire - Dde subv pour dévelop compétences psycho

Centre aqua - Prolongation de GPA

Mobilités - Lancement appel à manifest d'intérêt pr aménag station biogaz

Mobilités - Lancement 2 AMI pr ombrières photovoltaïques sur parking co-voit

Guichet habitat - engagement financier dossiers dde subv

ORT - Avenant 2 à la convention

PLUi - Bilan concertation pour déclaration projet VCA à ZA Sceaux

Culture - Festival de la Chéronne

Culture - Subv Festichansons

SPANC - Validation du marché public de contrôle des installations

SPANC - Tarifs du service

Environnement - info arrêté préfectoral pour Pigeon Granulat à Lamnay

Mutualisation - Groupement cde permanent pr optimisation achats

Adoption CFU 25 budget général

Pages signatures CFU 25 CCPE

Adoption CFU 25 budget OM

Pages signatures CFU 25 OM

Adoption CFU 25 budget SPANC

Pages signatures CFU 25 SPANC

Adoption CFU 25 budget urba

Pages signatures CFU 25 Urba

Adoption CFU 25 budget RPE

Pages signatures CFU 25 RPE

Adoption CFU 25 budget ZA Sceaux

Pages signatures CFU 25 ZA Sceaux

Adoption CFU 25 budget ZA Ajeux

Pages signatures CFU 25 ZA Ajeux

Adoption CFU 25 budget ZA Coutier

Pages signatures CFU 25 ZA Coutier

Adoption CFU 25 budget ZA Eguillon

Pages signatures ZA Eguillon

Adoption CFU 25 budget ZA Gaillon

Pages signatures CFU 25 ZA Gaillon

Adoption CFU 25 budget ZA Monge

Pages signatures CFU 25 ZA Monge

Adoption CFU 25 budget ZA Chapelle du Bois

Pages signatures CFU 25 ZA Rue du Puits

Adoption CFU 25 budget ZA Lamnay

Pages signatures CFU 25 ZA Lamnay

Affectation résultats 25 du budget général et des OM

Affectation résultat 25 du budget SPANC

Affectation résultat 25 du budget de l'Urbanisme

Affectation résultat 25 du budget RPE

Affectation résultat 25 du budget ZA Sceaux

Affectation résultat 25 du budget ZA Ajeux

Affectation résultat 25 du budget ZA Coutier

Affectation résultat 25 du budget ZA Eguillon

Affectation résultat 25 du budget ZA Gaillon

Affectation résultat 25 du budget ZA Monge

Affectation résultat 25 du budget ZA Chapelle du Bois

Affectation résultat 25 du budget ZA Lamnay

Adhésion 2026 Intercommunalité de France

Fonds de concours - Attribution 2026

Tableau récapitulatif FC 2026

Délibérations du 20 avril

Désignation au sein du SYVALORM

Désignation au sein du SMAN

Désignation au sein du SMGV

Désignation au sein de l'EPTB de la Sarthe et de la Commission locale de l'eau

Désignation au sein du SBVHS

Désignation au sein du SMBLB

Modification des statuts du Pays du Perche Sarthois

Désignation au sein du Pays du Perche Sarthois

Liste élus Perche Sarthois

Comité de programmation LEADER

Désignation au sein de l'EPFL Mayenne Sarthe

Désignation au sein de l'Agence France Locale (AFL)

Désignation au sein du Centre culturel de La Laverie

Désignation au sein de la Mission locale

Désignation au sein de l'Office du tourisme

Désignation au sein de l'ATESART

Désignation au sein de Sarthe Habitat

Désignation au sein de l'Observatoire départemental de l'habitat

Désignation au sein du PDALPD

Désignation au sein du CEREMA

Désignation au sein de la CDAC

Désignation au sein de l'Hôpital de La Ferté-Bernard

Désignation au sein du lycée Robert Garnier de La Ferté-Bernard

Désignation au sein du Comité Départemental d'Installation

Désignation au sein de la Commission de suivi du centre de stockage de Montmirail

Désignation au sein du CNAS

Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Liste élus pour CIID

Création de la CLECT

Constitution de la CAO

Constitution de la CDSP

Création d'une Commission intercommunale d'accessibilité

Création et définition des règles de composition des commissions thématiques permanentes

RH - Dispositif de signalement

RH - Modif délib n°23-02-2026-03 du 23 mars 2026 relative réorganisation service affaires juridiques

Droit à la formation des élus

Autorisation signature conventions d'instruction en droit des sols avec les communes

Délégation Président avis conforme sur demandes de dérogation aux changements de destination

CENTRE AQUATIQUE - Révision des tarifs

GUICHET HABITAT - Engagement financier de dossiers de travaux

GEMAPI - Rapport d'activité 2024 de l'EPTB de la Sarthe

GEMAPI - Elargissement du périmètre du SMBLB

SPANC - Fréquence des contrôles

Vote des taux relatifs à la fiscalité 2026 - Modif délib n°23-02-2026-014 du 23 février 2026

BUDGET - Mise à jour des durées d'amortissement

Délibérations du 9 avril

Installation du Conseil de communauté

Élection du Président (Doyen d'âge)

Détermination du nombre de postes de Vice-présidents et de membres du bureau

Élection des Vice-présidents et des membres du bureau

Lecture de la charte de l'élu local

Délégation d'attributions du conseil communautaire au Président

Délégation de fonction et de signature du Président

Répartition des délégations du Président aux Vice-présidents

Régime indemnitaire du Président et des Vice-présidents

Annexe indemnités

Création d'une Commission d'Appel d'Offres (CAO) et définition des conditions de dépôt de liste en vue d'élire les membres

Création d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et définition des conditions de dépôt de listes en vue d'élire les membres

Délibérations du 23 février

Installation nouveaux conseillers communautaires Melleray

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget général et du budget annexe OM

Reprise anticipée du résultat 2025 du budget annexe SPANC

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Urbanisme

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe RPE

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Les Ajeux

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Le Coutier

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA L'Eguillon

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Le Gaillon

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA La Monge

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois

Reprise anticipée des résultats 2025 ZA Route de Courgenard à Lamnay

Vote des taux relatifs à la fiscalité 2026

Vote des taux des Ordures Ménagères 2026

Vote du produit de GEMAPI 2026

Adoption du budget général 2026

Conseil 23 02 26_Note sur le BP 2026

Adoption du budget annexe SPANC 2026

Adoption du budget annexe Urbanisme 2026

Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2026

Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2026

Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2026

Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2026

doption du budget annexe ZA L'Eguillon 2026

Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2026

Adoption du budget annexe ZA La Monge 2026

Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2026

Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2026

Participations statutaires et adhésions 2026

AP FONDS DE CONCOURS 2026 - Vote autorisation de programme et crédits de paiement

AE Suivi animation OPAH 2023-2027 - Révision n°4 autorisation engagement Suivi animation guichet habitat 2023-2027

AP Construction d'un bâtiment blanc - Révision n°1 de l'autorisation de programme

Retrait de 10 communes du Pays du Perche Sarthois

Communication de l'état des indemnités des élus pour 2025

Réorganisation du service affaires juridiques création et suppression d'emplois

Convention de services avec LFB pour espaces extérieurs centre aquatique

Promesse vente à CVE Biogaz cession terrain sur ZA Val Activ à Sceaux sur Huisne

Urbanisme - Tarification 2026 du service

Centre aquatique - Avenant n° 2 à la concession

Centre aquatique - Prolongation de GPA

Partenariat avec l'association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois »

Convention association « VSF cyclisme » pour l'organisation course cycliste « En Perche Emeraude »

Avenant convention financement mise en accessibilité de la gare de LFB

Avenant n°6 au PV de mise à dispo équipement affecté à l'accueil, l'information, promotion tourisme LFB

Gens du voyage - Adoption du rapport d'activités 2025 du SMGV

SMGV rapport activites 2025

Gens du voyage - Modif statutaire SMGV - adhésion Communauté Urbaine Alençon

Délibérations du 28 janvier

Débat d'Orientations Budgétaires

Rapport d'Orientations Budgétaires

Attributions de Compensation

Participations syndicats

Investissements anticipés

Tarif 2026 service Affaires Juridiques

Adhésion service assistance psychologique du CDG 72

Signature bail pylône radiotéléphonie ZA Coutier

Demande de subvention - plan investissement durable aménagement ZA Eguillon

Avenant prolongation convention ORT

Centre aquatique - Prolongation GPA

Relais Petite Enfance - Demande de subvention projet parentalité 2026

Deman de subvention acquisition logiciel Relais Petite Enfance

Guichet Habitat - Engagement financier dossier OPAH

GEMAPI - Réflexion compétence « Prévention des inondations » bassin Huisne