Délibérations 2026 - Perche Emeraude

Délibérations du 23 février

Installation nouveaux conseillers communautaires Melleray

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget général et du budget annexe OM

Reprise anticipée du résultat 2025 du budget annexe SPANC

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe Urbanisme

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe RPE

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Les Ajeux

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Le Coutier

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA L'Eguillon

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Le Gaillon

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA La Monge

Reprise anticipée des résultats 2025 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois

Reprise anticipée des résultats 2025 ZA Route de Courgenard à Lamnay

Vote des taux relatifs à la fiscalité 2026

Vote des taux des Ordures Ménagères 2026

Vote du produit de GEMAPI 2026

Adoption du budget général 2026

Conseil 23 02 26_Note sur le BP 2026

Adoption du budget annexe SPANC 2026

Adoption du budget annexe Urbanisme 2026

Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2026

Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2026

Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2026

Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2026

doption du budget annexe ZA L'Eguillon 2026

Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2026

Adoption du budget annexe ZA La Monge 2026

Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2026

Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2026

Participations statutaires et adhésions 2026

AP FONDS DE CONCOURS 2026 - Vote autorisation de programme et crédits de paiement

AE Suivi animation OPAH 2023-2027 - Révision n°4 autorisation engagement Suivi animation guichet habitat 2023-2027

AP Construction d'un bâtiment blanc - Révision n°1 de l'autorisation de programme

Retrait de 10 communes du Pays du Perche Sarthois

Communication de l'état des indemnités des élus pour 2025

Réorganisation du service affaires juridiques création et suppression d'emplois

Convention de services avec LFB pour espaces extérieurs centre aquatique

Promesse vente à CVE Biogaz cession terrain sur ZA Val Activ à Sceaux sur Huisne

Urbanisme - Tarification 2026 du service

Centre aquatique - Avenant n° 2 à la concession

Centre aquatique - Prolongation de GPA

Partenariat avec l'association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois »

Convention association « VSF cyclisme » pour l'organisation course cycliste « En Perche Emeraude »

Avenant convention financement mise en accessibilité de la gare de LFB

Avenant n°6 au PV de mise à dispo équipement affecté à l'accueil, l'information, promotion tourisme LFB

Gens du voyage - Adoption du rapport d'activités 2025 du SMGV

SMGV rapport activites 2025

Gens du voyage - Modif statutaire SMGV - adhésion Communauté Urbaine Alençon

Délibérations du 28 janvier

Débat d'Orientations Budgétaires

Rapport d'Orientations Budgétaires

Attributions de Compensation

Participations syndicats

Investissements anticipés

Tarif 2026 service Affaires Juridiques

Adhésion service assistance psychologique du CDG 72

Signature bail pylône radiotéléphonie ZA Coutier

Demande de subvention - plan investissement durable aménagement ZA Eguillon

Avenant prolongation convention ORT

Centre aquatique - Prolongation GPA

Relais Petite Enfance - Demande de subvention projet parentalité 2026

Deman de subvention acquisition logiciel Relais Petite Enfance

Guichet Habitat - Engagement financier dossier OPAH

GEMAPI - Réflexion compétence « Prévention des inondations » bassin Huisne