Si aucune règle spécifique au projet n’est trouvée,
voir « dispositions générales à toutes les zones ».
Ci-dessus, pour les bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination.
Les terrains constructibles de grande taille pour l’habitat et les activités économiques sont réglementées par des OAP.
Elles précisent les modalités d’aménagement, comme la localisation des accès et/ou l’organisation des voies.
Pour l’habitat, les OAP fixent notamment la densité minimale (nombre de constructions par terrain).